Mentions légales
Informations éditeur
Vous êtes connecté sur www.gemas.asso.fr.
Ce site est déclaré auprès de la CNIL sous le numéro xxx.
Dénomination sociale
Groupement d'Études Méthodologiques pour l'Analyse des Sols (GEMAS)
Siège social : Route de Gachet - 44306 Nantes Cedex 3
Courriel: contact@gemas.asso.fr
Réalisation
beneva (>>site internet)
Siège social : 55 Grande Rue - 52300 Fronville
Téléphone : 06.01.90.13.93
Hébergement
OVH (>>site internet)
SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 6202A - N° TVA : FR 22-424-761-419-00011
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France
Utilisation de l'information et droits d'auteur
Le GEMAS est titulaire de l'intégralité des droits d'auteur sur le contenu du site, logos, nom de domaine, documents téléchargeables, représentations photographiques et tous signes distinctifs afférents, sont considérés comme des oeuvres de l'esprit sur lesquels le GEMAS détient tous droits de propriété intellectuelle et commerciale.
Conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et des traités et accords internationaux, toute reproduction, divulgation, distribution, représentation, traduction, diffusion, modification, transcription, partielle ou totale, quelque soit le support et quelque soit le procédé utilisé est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable de la publication. Les documents ne peuvent faire l'objet de copies qu'à titre d'information, la copie étant réservée au seul usage privé.
Toute contravention aux dispositions du présent article est constitutive du délit de contrefaçon et engage à ce titre la responsabilité civile et pénale de son auteur (article L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle).
Le GEMAS s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
Toutefois, le GEMAS ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site, y compris l'ensemble des hyperliens ou toute autre liaison informatique utilisée directement ou indirectement à partir du site. L'insertion de tels liens dans le site n'implique en aucun cas quelque approbation de leur contenu par le GEMAS. Enfin les éléments photographiques ou textuels n'ont sauf indication contraire aucune valeur contractuelle.
Aussi, elle avertit le visiteur qu'il lui appartient de vérifier l'information par d'autres moyens, y compris en contactant le GEMAS.
En conséquence, le GEMAS décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu'elles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Les prix éventuellement indiqués sont en euros TTC.
Crédits photographiques
Les photos présentes sur ce site proviennent du GEMAS, des partenaires du GEMAS, et de l'entreprise beneva.
Toute reproduction doit faire l’objet d’une demande auprès du GEMAS.
Données nominatives
Aucune donnée personnelle n'est collectée à votre insu. Les données nominatives demandées sur le site sont destinées exclusivement au GEMAS et en aucun cas ne seront transmises à des tiers.
Conformément à l'article 34 de loi "Informatique et Libertés", loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés vous disposez d'un droit d'accès de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Ce droit peut être exercé par courrier à :
Groupement d'Études Méthodologiques pour l'Analyse des Sols
Route de Gachet
44306 Nantes Cedex 3
ou par mail à contact@gemas.asso.fr
Pour toute information sur la protection des données personnelles vous pouvez consulter le site de la Commission Nationale Informatique et Liberté.
Cookies
Le GEMAS peut être amené à utiliser le système des "cookies". Le cookie permet de vous reconnaître et ainsi de recueillir des informations sur la visite du site (temps de connexion, pages visitées...). Ces informations sont destinées à la réalisation du contenu du site.
Il vous est possible de vous opposer à l'enregistrement de cookies en configurant à cet effet votre ordinateur selon les modalités détaillées sur le site https://www.cnil.fr/.